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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VANDEMOORTELE BAKERY PRODUCTS FRANCE
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ROLAND COTTES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROLAND COTTES
VANDEMOORTELE BAKERY PRODUCTS FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96654590
Date de dépôt :
05/12/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2026

Présentation de la marque ROLAND COTTES

Déposée le 5 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VANDEMOORTELE BAKERY PRODUCTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROLAND COTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VANDEMOORTELE BAKERY PRODUCTS FRANCE domicilié(e) Le Haut Montigné - 35370 - TORCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 646 090 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque ROLAND COTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROLAND COTTES arrivera à expiration en date du 5 décembre 2026.

VANDEMOORTELE BAKERY PRODUCTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE PASTOURIN , GELFINOR , PANAVI


VANDEMOORTELE BAKERY PRODUCTS FRANCE, Société par actions simplifiée - Le Haut Montigné - 35370 - TORCE - France - SIREN 324646090


GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Inscription le 5 juin 2001 - Gage constitué n°324539 - Publication au BOPI 2001-06-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2006 n°2329582 - Publication au BOPI 2006-12-18

Inscription le 4 mars 2003 - Gage radié n°366467 - Publication au BOPI 2003-03-04

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Inscription le 9 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508134 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-09

Inscription le 13 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509830 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-13

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2017 n°2651493 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-06-13

Farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries. Levures, poudre pour faire lever